Mentions Légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.tovsite.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Responsable publication : Mr Aaron Amar – contact@tovsite.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Délégué à la protection des données : Mr Aaron Amar – contact@tovsite.fr
Mail : contact@tovsite.fr
Téléphone : 06.95.04.14.86
Site Web : www.tovsite.fr
Numéro Siret : 883 871 725 000 15
Code APE : 6201Z
TVA Intracommunautaire : FR04883871725
Identifiée au RCS de Marseille sous le n° 883 871 725.
Site hébergé par 1&1 Ionos – 7 PL DE LA GARE – 57200 SARREGUEMINES
Le site est édité par TOV SITE.
Le site et l’ensemble des données présentes sur le site, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, sons, marques, sont protégés par un droit de propriété intellectuelle. Ces données ne peuvent être, totalement ou partiellement, utilisées, copiées, reproduites, résumées, modifiées, altérées, rediffusées, quel qu’en soit le support, sauf pour un usage strictement privé. Le non-respect de cette interdiction peut engager votre responsabilité civile et pénale.
Des liens peuvent être proposés vers d’autres sites. Ces sites sont indépendants : TOV SITE n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Elle ne saurait donc être responsable de leurs contenus.